Lexique prévoyance

LEXIQUE POUR COMPRENDRE VOTRE CONTRAT DE PRÉVOYANCE

Accident : Toute atteinte physique non volontaire qui provient d’une action soudaine, imprévisible et qui a une cause extérieur (contrairement à une maladie qui a une cause interne).

Affections discovertébrales : Ce sont les maladies liés au dos comme le lumbago ou une hernie discale qui vont souvent vous empêcher de travailler.

Allocation hospitalisation : En cas de séjour à l’hôpital, l’assureur vous verse une indemnisation d’un certain montant pour faire face aux dépenses.

Arrêt de travail : C’est état défini par votre médecin qui suite à la constatation de votre état de santé, atteste que vous ne pouvez pas travailler.

Ajustement événements familiaux : Ceratins contrats de prévoyance prévoit une revalorisation du montant de vos garanties décès en cas d’évènement familiaux comme un mariage, une naissance, achat immobilier etc…

Calcul de l’invalidité : Il existe différente façon de calculer l’invalidité d’une personne. Soit en prenant en compte uniquement son invalidité professionnelle, soit en croisant l’invalidité professionnelle et l’invalidité fonctionnelle. Si vous avez un doute concernant votre contrat, n’hésitez pas à nous contacter.

Capacités restantes : Lorsque vous êtes en incapacité ou en invalidité, certains contrats avant de nous indemniser tienne compte de vos capacités restantes. C’est à dire que l’assurer va estimé que vous n’êtes plus capable d’exercer la profession pour laquelle vous êtes garantie mais vous pouvez quand même exercer une autre profession. Ainsi l’assureur ne vous indemnise pas. Il faut donc souscrire un contrat de prévoyance qui ne tiens pas compte de vos capacités restantes.

Capital invalidité totale : Il s’agit d’une option des contrats de prévoyance qui prévoit le versement d’un capital en cas d’invalidé totale. Option plus intéressante qu’un capital décès si vous n’avez pas de descendance.

Délai d’attente : Période qui commence à partir de la date d’entrée en vigueur des garanties durant laquelle la garantie de s’applique pas.

Doublement accident : En cas de décès suite à un accident, l’assuré touchera deux fois le montant du capital décès assuré.

Double effet conjoint : Si en même temps ou après le décès de l’assuré, le conjoint décède également, l’assureur verse aux bénéficiaires (les enfants) un capital supplémentaire équivalent au capital assuré en décès.

Exclusions : Les contrats de prévoyance ont des risques exclus pour l’ensemble de vos garanties : Suicide, guerre, terrorisme, sport à risque non déclaré, accident en état d’ivresse etc…

Exonération de cotisation : C’est une option des contrats de prévoyance qui prévoit qu’en cas de sinistre vous ne payez plus les cotisations de votre contrat.

Expertise médical : A la suite d’un sinistre, une expertise médical est réalisé par l’assureur pour calculer vos indemnités.

Forfaitaire : Le montant versé à l’assuré est égal au montant assuré. Aucune surprise sur le montant que l’assuré touche lors d’un sinistre.

Franchise : Période qui commence au 1er jour d’arrêt de travail et durant laquelle aucune prestation n’est versé par l’assureur.

IAD : Invalidité Absolue et Définitive

Indemnitaire : Le montant versé à l’assuré est déterminé à partir des revenus de l’assuré. L’assuré doit donc avoir des justificatifs.

Indemnités journalières : Il s’agit de votre revenu de remplacement suite à un arrêt de travail. Attention tout de même, les indemnités journalières doivent servir à vous rémunérer. Si vous devez également payer des frais fixes professionnelles, ils vous restera très peu d’argent pour avoir un revenu de remplacement. Pour faire face aux différents frais fixe de votre entreprise, il faut souscrire un contrat de frais généraux.

Incapacité : C’est un état médical qui vous empêche de travailler. Vous pouvez être en incapacité totale de travailler ou en incapacité partielle lorsque vous ne pouvez travailler que quelques heures. L’incapacité dur au maximum 3 ans, après quoi vous êtes considéré comme invalide.

Invalidité : C’est la reconnaissance de la perte de la capacité à travailler. Elle peut intervenir après 3 ans d’incapacité ou directement après une maladie ou un accident. Il s’agit donc d’un étant de santé sans retour possible à la normal (contrairement à l’incapacité)

Incapacité/invalidité Fonctionnel : L’assureur prend en compte votre incapacité ou invalidé fonctionnelle à effectuer les gestes de la vie de tous les jours.

Incapacité/invalidité Professionnel : L’assureur prend en compte votre incapacité ou invalidé fonctionnelle à effectuer votre travail.

IP : Invalidité permanente.

IPT : Invalidité permanente totale.

IPP : Invalidité permanente partielle.

ITT : Incapacité temporaire totale de travail, l’assuré ne peut plus du tout exercer son activité professionnelle même partiellement.

santé

Maladie : Tout changement de la santé médicale constatée.

Mi-temps thérapeutique : il s’agit d’une reprise partielle de votre activité professionnelle. Un bon contrat de prévoyance prend en compte le mi-temps thérapeutique. Vous pouvez par exemple travailler 3h par jour, le manque a gagné étant compensé par des indemnités journalières.

Prévoyance : Un contrat de prévoyance c’est un contrat pour prévenir et se prémunir des risques de l’existence.

PTIA : C’est la perte totale et irréversible d’autonomie. L’assuré n’est pas mort mais complément en état de dépendance totale.

Remboursement frais pros : En cas d’arrêt de travail, un TNS aura tout de même des frais fixe. Dans ce cas le montant versé en cas d’arrêt de travail ne couvre pas et la rémunération et les charges fixes de l’entreprise. Le remboursement des frais professionnels permet donc de couvrir également tous les frais fixe d’un travailleur non salarié.

Rente éducation : Montant qui sera versé aux enfants de l’assuré en fonction de leur âge et de leurs études. La rente peut être linéaire (la rente est fixe et n’augmente pas) ou croissante (la rente augmente en fonction de l’âge et de la durée des études)

Rente de conjoint : Montant mensuel versé à votre conjoint en cas de décès. Une option intéressante à souscrire si vous avez un revenu beaucoup plus important que votre conjoint.

Rente viagère : Une rente mensuel qui vient s’ajouter à votre rente en cas d’invalidité. A souscrire si votre contrat de prévoyance a un mode de calcul de l’invalidité qui ne se fait pas sur l’invalidité professionnelle. Cela vous évitera d’avoir une grosse perte de revenu en cas d’invalidité.

Seuil d’intervention : C’est le niveau à partir duquel va se déclencher votre comtat. En prévoyance s’il y a un seuil d’intervention à 33% d’invalidité, il faudra être au moins invalide à 33% pour être couvert par votre contrat. Plus le seuil d’intervention est bas, meilleur est votre garantie et votre contrat.

Taux d’invalidité : Un taux d’invalidité (de 0% à 100%) va déterminer le montant versé par l’assureur en cas d’invalidité. En général à partir de 66% d’invalidité vous aurez la totalité de la somme garantie. En dessous, la garantie est fonction de votre taux d’invalidité. Ainsi  à 40% d’invalidité, vous toucherez 40% du montant garantie.

Trouble psychiques : Il s’agit souvent de Bur-out professionnelle. Autant prendre un contrat qui garantie se typée d’arrêt de travail.

Type d’invalidité : En prévoyance on distingue l’invalidité professionnelle qui est une constatation médical de votre impossibilité d’exercer correctement votre profession et l’invalidité fonctionnelle qui correspond à l’invalidité dans la vie de tous les jours.

Un dentiste qui se coupe un doigt en faisant la cuisine, aura une invalidité professionnelle totale, alors que pour la vie courante un doigt en moins est handicapant mais à un faible niveau.

Il est donc très important d’avoir un contrat de prévoyante avec une évaluation de l’invalidité exclusivement professionnelle. Sinon vous serez peu ou pas indemnisé.

T/66 :  C’est un mode de calcul de l’invalidité qui va déterminer ce que vous versera l’assureur. Le taux d’invalidité est ainsi divisé par 66. Par exemple si vous êtes invalide à 40% pour une rente de 1000€ par mois. Avec le T/66, au lieu de toucher 400€ par mois (soit 40% de 1000€), vous allez toucher 606,06€. Nous vous invitons à toujours prendre un contrat de prévoyance qui calcul votre invalidité avec le T/66 comme le contrat Aviva Senséo.

Dernière mise à jour le 24/02/2016 par Aurélien Dupuis

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