Prévoyance : Le régime obligatoire des architectes et géomètres Retour

la façade d'un immeuble ancien de style parisien

Prévoyance : Le régime obligatoire des architectes et géomètres

Nous vous proposons une analyse rapide et simple du régime obligatoire des personnes qui exercent en libéral le métier d’architectes ou géométre. Nous vous invitons pour commencer à faire un petit tour sur notre lexique prévoyance qui vous permettra de vous y retrouver dans le vocabulaire si particulier des assureurs en ce qui concerne la prévoyance.

Le régime obligatoire des architectes est la CIPAV , soit la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse des professionnels libéraux

Si vous êtes architectes, il est important de connaître le montant des indemnisés que vous toucherez de la part de la CIPAV, que se soit en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou même de décès. 

Cela va concerner les architectes et agréés d’architecture, les techniciens, géomètres, experts ou les professions de conseils.

Des professions qui ne sont par forcément à risque, mais une maladie ou un accident peut rapidement arriver.

Arrêt de travail :

C’est très rapide, il n’y a aucune indemnités journalières. Au moins, c’est facile à comprendre et aucune surprise possible. Il est donc primordiale de souscrire un contrat de prévoyance privée afin de combler se manque à gagner.

Invalidité :

Le début du versement de l’indemnisation pour un architecte se fait le lendemain de la reconnaissance par la CIPAV de son invalidité. Attention tout de même il s’agit ici d’une invalidité supérieur ou égale à 66% Si vous êtes invalide à 30% vous ne toucherez aucune indemnités. Encore une fois, vous pouvez corriger cela avec un bon contrat de prévoyance TNS.

La durée du versement de l’indemnisation se fait jusqu’au départ en retraite de l’architecte ou du géomètre.

Les montants d’indemnisation si l’invalidité est de 66% :

  • Architectes ou géomètre  classe A : 3 471,60€ par an
  • Architectes ou géomètre  classe B : 10 414,80€ par an
  • Architectes ou géomètre  classe C : 17 358€ par an

Les montants d’indemnisation si l’invalidité est totale :

  • Architectes ou géomètre  classe A : 5 260€ par an
  • Architectes ou géomètre  classe B : 15 780€ par an
  • Architectes ou géomètre  classe C : 26 300€ par an

Décès :

Les montants d’indemnisation en cas de décès :

  • Architectes ou géomètre  classe A : 15 780€
  • Architectes ou géomètre  classe B : 47 340€
  • Architectes ou géomètre  classe C : 78 900€

Les montants d’indemnisation de la rente éducation et ou de la rente de conjoint :

  • Architectes ou géomètre  classe A : 1 578€
  • Architectes ou géomètre  classe B : 4 734€
  • Architectes ou géomètre  classe C : 7 890€

La rente éducation peut se cumuler avec une rente de conjoint.

En résumé :

  • Si vous êtes architectes ou géomètre, il est très important de souscrire un contrat de prévoyance en complément de la CIPAV.
  • Le régime obligatoire des architectes ou géomètre, la CIPAV verse une rente éducation et une rente de conjoint en cas de décès.
  • Un architecte aura le droit à une pension d’invalidité uniquement si l’invalidité est au moins de 66%.
  • En cas d’arrêt de travail, votre régime obligatoire ne vous verse rien.

Dernière mise à jour le 15/09/2016 par Aurélien Dupuis

INFORMATIONS ET DEVIS PRÉVOYANCE 

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