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L’INVALIDITÉ DANS UN CONTRAT DE PRÉVOYANCE TNS

Nous continuons notre étude en profondeur des garanties des contrats de prévoyantes TNS. Après l’analyse du reclassement professionnel et les affections du dos dans les contrats de prévoyance médicaux,  nous allons nous attarder sur l’invalidité.

Souscrire un contrat TNS avec une optimisation de la garantie d’invalidé :

 

Lors de la souscription d’un contrat de prévoyance TNS, l’invalidité est certainement la garantie la plus importante. Il est donc primordiale de l’étudier en détail. L’un des éléments clés de votre vigilance doit concerner la détermination du taux d’invalidité  : exclusivement professionnelle pour les professions médicales et para-médicales et un barème croisé entre invalidité professionnelle et invalidité fonctionnelle (des termes à retrouver dans notre lexique prévoyance) pour les autres types de professions.

L’invalidité exlusivement professionnelle :

Pour l’ensemble des professions médicales, le taux d’invalidité doit être absolument déterminé en dehors de toute référence aux régules d’assurance maladie obligatoires. Ainsi le taux d’invalidité soit être uniquement basé sur un taux d’invalidité professionnelle, lui seul reflète les vrais conséquences de l’invalidité sur votre profession.

Si le contrat prend en compte l’invalidité fonctionnelle (invalidité dans la vie de tous les jours), cela va entrainer via un barème croisé (entre le taux d’invalidité professionnel et le taux d’invalidité fonctionnelle) une diminution du taux d’invalidité final.

Exemple :

Taux d’invalidité professionnelle 100%, taux d’invalidité fonctionnelle 40%. S’il y a un barème d’invalidité croisé, cela vous donnera un taux d’invalidité final de  54,29% d’invalidité. Bien loin d’un taux d’invalidité finale à 100ù si votre contrat se base uniquement sur une invalidité professionnelle.

L’invalidité professionnelle via une expertise médicale :

Pour déterminer votre invalidité, votre contrat de prévoyance TNS doit également faire appel à une expertise médicales et surtout pas via des barèmes d’invalidités.

En effet les barèmes d’analyse de l’invalidité se base sur des traumatismes et sont souvent incomplets et très imprécis sur les maladies.

La garantie d’invalidité du contrat Aviva Senséo prévoyance :

Si l’on vous conseille fortement le contrat Aviva Senséo Médicalc’est que contrairement à d’autres assureurs, il propose des garanties sur l’invalidité qui font toute la différence :

  • Un taux d’invalidité déterminée par voie d’expertise médicales et ceci en dehors de toute référence aux régimes obligatoires.
  • Une détermination basée uniquement sur la seule invalidité professionnelle.
  • Le taux d’invalidité est apprécié en fonction de la diminution de l’assuré à exercer sa profession, en tenant compte des conditions de cet exercice avant la maladie (ou l’accident), mais également des possibilités restantes ainsi que des possibilités d’aménagement dans l’exercice de sa profession. Par exemple si l’assuré ne peut exercer que quelques heures par jour, Aviva prend en compte ceci est indemnisera la partie manquante. Nul besoin d’une invalidité totale.
  • Il n’y a pas de prise en compte de la capacité à exercer une autre profession, ni des possibilités de reclassement ou reconversion professionnelle.

La garantie d’incapacité du contrat Aviva Senséo prévoyance :

Aviva met également l’accent sur ses garanties d’incapacité :

  • Le taux d’incapacité professionnelle n’est pas déterminé à titre définitif. Il peut donc évoluer en fonction de l’état de santé du client assuré. Une notion très importante en cas d’incapacité partielle.
  • Comme pour l’invalidité, l’incapacité doit être exclusivement basé sur une incapacité professionnelle. Pour autant, si dans un cas particulier, le taux d’incapacité fonctionnelle est supérieur au taux professionnelle (ce qui peut arriver pour certaines professions et certains ça médicaux), le choix du taux se fera sur la solution la plus avantageuse pour l’assuré.

Conclusion :

Nous vous rappelons qu’il est primordiale de lire attentivement les conditions générales des contrats. Eux seules (avec l’aide si besson d’un conseiller en assurance) peuvent vous permettre de comparer objectivement des contrats de prévoyance TNS.

INFORMATIONS ET DEVIS PRÉVOYANCE 

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