Les franchises des contrats de prévoyances TNS Retour

Des questions plein la tête

LES FRANCHISES DANS LES CONTRATS DE PRÉVOYANCE TNS

Comprendre un contrat d’assurance prévoyance n’est pas forcement très simple. Surtout lorsqu’on ne maitrise pas le langage des assureurs. Après un article sur l’invalidité professionnelle, nous allons donc prendre le temps dans cet article de faire un point sur les franchises des contrats de prévoyance TNS. Cela afin de vous éviter des surprises lors d’un arrêt maladie.

Définition :

Les franchises des contrats de prévoyance (à ne pas confondre avec le délai d’attente ou de carence), concernent les premiers jours d’un arret de travail durant lesquels l’assuré n’est pas indemnisé par l’assureur. Pour faire simple si vous avez une franchise de 3 jours sur votre contrat de prévoyance TNS, la compagnie d’assurance commence à vous verser de l’argent à partir du 4e jours.

Ces franchises sont différentes lorsqu’il s’agit d’un arrêt de travail suite à un accident, une maladie, ou une hospitalisation. Elles sont à définir avec votre assureur lors de la souscription du contrat.

Notre lexique prévoyance est à votre disposition pour vous aider à bien comprendre ces différents termes.

En cas d’accident :

Les franchises en cas d’accident sont sur la plupart des contrats de prévoyance  inexistantes ou très courtes, cela veut dire qu’un tres grand nombre de contrat fait débuter la période d’indemnisation dès le 1er ou 4ème jour de l’arret de travail si ce dernier est la conséquence d’un accident. Une bonne chose étant donné qu’un accident même léger peut avoir de vraie conséquences sur la vie d’un travail non salarié.

En cas de maladie ou de grossesse pathologique :

Les franchises en cas de maladie varient beaucoup d’un contrat à un autre. La moyenne du marché se situe à 15 jours de franchise, les plus courts vont de 3 à 7 jours et les plus longs sont à 30 jours et parfois au-delà. Comme nous le verrons par la suite, cette franchise en maladie coute très cher. Si vous n’êtes jamais malade, vous pouvez sous soucis opter pour une franchise plus longue à 30 jours. Il est par contre plus compliqué d’opter pour un contrat de prévoyance avec une franchise à 90 jours. Cela demande une trésorerie de 3 mois d’avance pour combler le manque à gagner.

En cas d’hospitalisation :

La « mécanique » générale des contrats prévoyance consiste à raccourcir les franchises en cas d’hospitalisation. Dans ce cas, au lieu de débuter à compter du 4ème, 8ème, 16ème ou 31ème jour de l’arrêt de travail suite à une maladie, la période d’indemnisation démarre généralement à compter du 4ème jour.

Attention : Il y a sur ce point, il faut bien vérifier ce qu’entend l’assureur par « hospitalisation ».

En effet , pour certains contrats une nuit d’hospitalisation suffira pour réduire votre franchise à 3 jours voir à 1 jours pour les meilleurs contrat de prévoyance, alors que pour d’autres il sera obligatoire de passer plus de 72h en hospital, ce qui est nettement moins fréquent lors de séjours hospitaliers.

Pour d’autre contrat de prévoyance (comme Aviva Senseo) un acte chirurgicale ou en ambulatoire suffira…..

Notre conseil :

  • Vous devez optez pour une franchise à 30 jours en maladie. Une franchise bien moins chère que la franchise à 10 jours en maladie et posez vous cette question : « Sur les 5 dernières années combien de fois ai-je été en arrêt suite à une maladie? » Dans 95% des cas la réponse est 0. La franchise à 15 jours en maladie ne doit être souscrite que si vous avez un vrai risque sur une maladie chronique.
  • Vous devez prendre une franchise réduite pour l’accident. Au minimum à 3 jours et si possible à 0 jours. En effet un accident est souvent grave (jambe cassée, coupure de doigt etc…) et nécessite donc une indemnisation rapide et sans délais.
  • Enfin pour l’hospitalisation, il faut également prendre une franchise réduite à 3 jours. Les conséquences d’une hospitalisation peuvent être longue (une convalescence qui nécessite un arrêt de travail total), il est donc important de prendre ce risque en considération.

En résumé :

Comme toujours il est très important de bien lire la notice d’information de votre contrat de prévoyance ! Et si vous avez un doute demandez conseil à votre conseiller en prévoyance. Vous avez encore un doute? Demandez un écrit! Le rôle de votre courtier ne s’arrête surtout pas à la signature du contrat…

Dernière mise à jour le 19/06/2017 par Aurélien Dupuis

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