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Un homme qui se prend la tête

Le reclassement professionnel dans un contrat de prévoyance TNS

Après avoir étudié ensemble les affections du dos dans les contrats de prévoyance médicaux,  nous allons voir en détail une garantie très importante dans un contrat de prévoyance TNS : le reclassement professionnel dans la garantie d’invalidité.

La garantie d’invalidité :

Lorsque l’on exerce en tant que travailleur non salarié, il n’existe pas (ou alors très peu) de couverture sociale automatique en cas de décès, d’arrêt de travail ou d’invalidé. Un médecin, un avocat ou toute personne exerçant à son compte aura donc tout intérêt de souscrire un contrat privée de prévoyance afin de se garantir contre ses différents risques.

De son côté l’invalidité est la reconnaissance de la perte de la capacité à travailler. Elle peut intervenir après 3 ans d’incapacité ou directement après une maladie ou un accident. Il s’agit donc d’un étant de santé sans retour possible à la normal (contrairement à l’incapacité)

Vous pouvez d’ailleurs vous référer à notre lexique prévoyance si vous souhaitez plus de renseignement sur le vocabulaire si particulier de l’assurance.

En quoi consiste la reconversion ou le reclassement professionnel :

Il s’agit tout simplement de la possibilité d’exercer une autre profession lorsque vous êtes en invalidité. Il s’agit (au même titre que la détermination du taux d’invalidité) d’un point de vigilance extrêmement important. L’incidence financière étant très importante.

Pour faire simple, votre contrat de prévoyance ne doit pas prendre en compte les différentes possibilités de reconversion ou de reclassement professionnelle. Ainsi l’évaluation de votre invalidité ne doit se faire que par rapport à votre profession et pas une autre profession.

Exemple d’un très bon contrat de prévoyance TNS :

Vous l’aurez donc compris, un très bon contrat de prévoyance, comme le contrat Aviva Senséo Médical pour les professions médicales, ne prendra pas en compte les possibilités de reclassement professionnel.

Nous allons prendre l’exemple d’un chirurgien cardiologue qui se coupe le pouce dominant (pouce de la main droite s’il est droitier) suite à un accident domestique. Après expertise médicale, il est bien reconnu inapte à 100% à l’exercice de son activité. En effet, il est impossible d’opérer un patient avec un pouce en moins…

  • Contrat A qui prend en compte les possibilités de reclassement professionnel : Prise en compte de la capacité à exercer à 100% une autre activité (cardiologue sans acte chirurgicaux, professeur à l’université, fleuriste etc…)=L’assuré ne perçoit aucune rente, ou l’assureur va déduire se la rente versée les nouveaux revenus provenant de sa nouvelle activité.
  • Contrat B  qui ne prend pas en compte les possibilités de reclassement professionnel : Pas de prise en compte de la capacité à exercer à 100% une autre activité (l’assuré est donc bien inapte à exercer sa profession de chirurgien cardiologue ) =L’assuré perçoit 100% de la rente souscrite. Si l’assuré décide tout de même de devenir professeur à l’université ou fleuriste, cela n’affectera pas le montant de la rente versée par la compagnie d’assurance.

Pas de panique si vous êtes un peu perdu, un conseiller en assurance doit pouvoir vous expliquer cela : Rôle d’un conseil en assurance.

Pour résumé :

  • L’invalidité est une garantie de prévoyance majeure, vous devez être très vigilant (le diable se cache dans le détail…surtout en assurance) Chaque mot et toutes les définitions comptes.
  • Prenez le temps de lire les conditions générales des contrats de prévoyance.
  • Le prix est important mais la qualité des garanties doit primer lors de la souscription d’un contrat de prévoyance TNS. 
  • Ainsi, un bon contrat de prévoyance TNS ne prend pas en compte votre capacité à exercer une autre profession.
  • Les conséquences financière d’un contrat de prévoyance prenant en compte la reconversion professionnelle peuvent être très grave.

Dernière mise à jour le 10/11/2016 par Aurélien Dupuis

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