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COMPRENDRE L’INVALIDITÉ PARTIELLE D’UN CONTRAT DE PRÉVOYANCE

Les contrats de prévoyance sont sans doute les contrats d’assurance les plus compliqués à décripter. Ils sont en effet complexes et comportent un vocabulaire très spécifique.

Pour un travailleur non salarié, il est donc difficile de réaliser un vrai comparatif des contrats de prévoyance. Et lorsqu’il s’agit d’évoquer l’invalidité partielle, cela devient même souvent incompréhensible.

Nous allons donc aujourd’hui tenter de vous aider et évoquer de façon simple l’invalidité partielle d’un contrat de prévoyance.

1er étape, faire un rapide tour de notre Lexique prévoyance afin de ne pas être totalement perdu en lisant cet article.

L’invalidité c’est quoi?

C’est tout simplement la reconnaissance de la perte de votre capacité à travailler. Cela peut arriver directement après un grave accident ou alors après une incapacité (arrêt de travail) de 3 ans. Il s’agi au final d’un état de santé sans retour possible à votre état de santé « normal » Cette perte de capacité à travailler peut alors être totale ou partielle.

Invalidité fonctionnelle ou professionnelle ?

Il faut alors faire la différence entre l’invalidité fonctionnelle (par rapport à la vie de tous les jours) et l’invalidité professionnelle (qui ne va concerner que les conséquences par rapport à votre travail)

Il faudra bien lire les conditions générales de votre contrat de prévoyance et vous assurer que votre contrat de prévoyance ne prend en compte que l’invalidité professionnelle afin d’être indemnisé de votre perte de revenu.

N’hésiter pas à lire notre article dédié à l’invalidité d’un contrat de prévoyance TNS

Quelle différence y a t’il entre l’invalidité partielle et l’invalidité totale ?

Enfin, il faut distinguer l’invalidité partielle de l’invalidité totale. Lorsqu’on parle d’invalidité totale c’est que votre état de santé ne vous permet plus du tout d’exercer votre activité professionnelle. Contrairement à l’invalidité partielle ou vous pourrez alors réaliser encore certaines tâches pour votre activité professionnelle mais pas toutes!

  • Exemple d’invalidité professionnelle totale : Un chirurgien dentiste qui a une a accident de voiture et qui a perdu l’usage d’une main.
  • Exemple d’invalidité professionnelle partielle : Un avocat qui à la suite d’une maladie se retrouve en fauteuil roulant

Définition de l’invalidité partielle dans un contrat de prévoyance :

L’invalidité est partielle lorsque le taux d’invalidité se situe en dessous de 66% (la grande majorité des prévoyances versant 100% du montant de la rente souscrite à partir de 66% d’invalidité).

Vous êtes alors invalide pour réaliser certaine chose uniquement. Vous êtes donc littéralement partiellement invalide.

Il faut alors privilégier un contrat de prévoyance qui indemnisent les rentes d’invalidité à partir d’un taux inférieur à 16%. Si votre contrat de prévoyance vous indemnise à partir de 33% d’invalidité partielle mais que vous n’êtes reconnu médicalement qu’à 20% d’invalidité partielle, vous ne serez pas indemnisé!

Pour résumé:

 

Dernière mise à jour le 14/11/2017 par Aurélien Dupuis

DEVIS PRÉVOYANCE TNS

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