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PRÉVOYANCE : BIEN COMPRENDRE L’INVALIDITÉ PROFESSIONNELLE

Les différents contrats de prévoyance du marché propose de couvrir les assurés TNS soit par rapport à l’invalidité fonctionnelle, soit par rapport à l’invalidité professionnelle. L’objectif d’un contrat de prévoyance TNS étant d’être couvert dans le cadre de sa profession, il est bien entendu évident d’un contrat qui prend en compte exclusivement en compte l’invalidité professionnelle est plus intéressant.

Nous allons donc prendre le temps de bien comprendre l’invalidité professionnelle d’un contrat de prévoyance travailleur non salarié.

Définition :

Lorsque l’on parle d’invalidité professionnelle dans un contrat de prévoyance TNS, il s’agit simplement d’une invalidité qui est apprécié uniquement en fonction de la diminution de l’aptitude à exercer la profession déclarée lors de la signature du contrat de prévoyance. On tient alors compte des conditions d’exercice de l’activité en question avant le sinistre (accident ou maladie), mais également comptes des capacités restantes de l’assuré ainsi que des différentes possibilités d’aménagement dans l’exerce de sa profession. Par exemple le fait de ne pouvoir travailler que 4h par jour.

Vous pouvez retrouver l’ensemble des termes et définition de la prévoyance dans notre lexique prévoyance. Mais également via un 1er article sur l’invalidité dans un contrat de prévoyance TNS.

Les points forts de ces contrats :

Les quelques contrats du marché de la prévoyance qui couvre les TNS uniquement sur l’invalidité professionnelle dispose de solides arguments:

  • Quelque soit votre activité professionnelle, il est toujours plus intéressant d’être indemnisé par rapport aux conséquences de votre invalidité sur votre travail et non pas sur la vie de tous les jours.
  • C’est un médecin expert et indépendant qui va effectuer l’évaluation de votre invalidité professionnelle. Aucun risque donc de ne pas être dans les « clous » d’un barème incompréhensible.
  • Suite à une invalidité, vous pourrez vous reconvertir dans n’importe quel domaine (sans obligation bien sûr) et container à toucher votre rente d’invalidité versé par l’assureur.
  • Enfin, les meilleurs contrats du marché de la prévoyance TNS indemnise un chef d’entreprise à partir de 15 ou 16% d’invalidité alors que la plupart des contrats ne couvre l’invalidité qu’à partir de 33% (notamment pour les artisans et les commerçants)

Les points de vigilance pour comparer un contrat de prévoyance :

  • Même si votre contrat de prévoyance ne prend en compte que l’invalidité professionnelle (et non pas l’invalidité fonctionnelle), il est primordiale de bien vérifier avec votre assureur (ce qui n’évite pas au contraire de bien lire les conditions générales du contrat) si l’indemnisation s’arrête en cas de reconversion. En effet, si votre contrat de prévoyance TNS ne prévoit pas la possibilité de reconversion professionnelle (on imagine par exemple un dentiste qui doit stopper son activité mais souhaite tout de même donner des cours à faculté dentaire) l’indemnisation de l’invalidité sera stoppé…. Ainsi Aviva avec son contrat Aviva Senséo et April avec son contrat Pro April indemnisent au titre de la profession déclarée sans tenir compte d’une éventuelle reconversion. L’assuré peut donc continuer à être indemnisé même s’il exerce une nouvelle profession.
  • Il faut prendre le temps de comparer le montant de la rente d’invalidité qui sera versée en fonction du taux d’invalidité. Il est recommandé d’avoir un contrat qui verse l’indemnité avec la formule de calcul T/66. Il s’agit d’un taux correcteur qui va diviser le taux d’invalidité par 66 avant de le multiplié par le montant assuré. Ainsi l’assuré aura une meilleure rente à l’inverse des taux proportionnelles à l’invalidité.
  • Enfin, il faut comparer le barème professionnel utilisé pour déterminer le taux d’invalidité professionnelle. Il faut absolument proscrire les barèmes spécifiques d’un assureur qui ne sont jamais à votre avantage! En effet dans ces barèmes d’assureurs de nombreux cas d’invalidité de son pas prévus.

N’oubliez pas non plus de jeter un coup d’oeil aux garanties d’assistances de votre contrat de prévoyance afin d’éviter les mauvaises surprises!

 

Dernière mise à jour le 23/03/2017 par Aurélien Dupuis

DEVIS PRÉVOYANCE TNS

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